Politique d'amélioration de la qualité et sécurité des soins


L’Hospitalisation à domicile (HAD) est une alternative à l’hospitalisation en établissement de santé qui permet d’assurer, au domicile du patient, des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés en associant le médecin hospitalier, le médecin traitant et tous les professionnels paramédicaux et sociaux, salariés ou libéraux. 

L’HAD est à l’interface entre soins hospitaliers et médecine de ville. 

La politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins de l’HAD Bouches du Rhône Est est définie par le COPIL qui intègre la direction de l’établissement et le médecin coordonnateur, également coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins et président de CME. Ils en assurent le suivi et la mise à jour. Les membres de la CRUQ-PC sont consultés lors de son élaboration. L’instance délibérante, le Conseil d’administration, statue sur cette politique au moins une fois par an. 

Cette politique précise les objectifs et les éléments de suivi sur lesquels peuvent s’appuyer les professionnels impliqués dans l’activité de l’HAD Bouches du Rhône Est. 

Elle est adaptée annuellement sur la base :
  • des résultats obtenus,
  • de l’évolution des besoins et exigences internes (rapport de la Commission des relations avec les usagers, suivi des dysfonctionnements et analyse des risques, nouvelles organisations et partenariats…)
  • des exigences externes nationales et régionales (réglementation, schémas régionaux sanitaires, CPOM, CBU, recommandations professionnelles, rapports d’évaluation ou d’inspection…) 
En application de cette politique, un programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins (PAQSS) est défini, suivi et périodiquement tenu à jour. 

En 2016, la certification V2014 de la Haute Autorité de Santé (HAS) sera une étape dans la démarche qualité et gestion des risques de l’HAD Bouches du Rhône Est. Les risques prioritaires, les plans d’actions et indicateurs de suivi associés, seront déclinés dans le compte qualité sur l’application SARA de la HAS. 

Dans la ligne des orientations stratégiques de l’établissement et dans un contexte économique contraint, l’objectif principal de la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins de l’HAD Bouches du Rhône Est est de s’engager dans l’optimisation du parcours de santé des patients en s’appuyant sur son expertise de la coordination. 

Les axes de la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins s’articulent autour du développement d’une culture qualité et sécurité des soins au niveau des professionnels, mais également au niveau des patients et de leur entourage. 

Ainsi, cette politique générale inclut les exigences des politiques élaborées au niveau de chacun des processus (politique de lutte contre la douleur, politique de lutte contre le risque infectieux, politique de management de la PEC médicamenteuse…).